Mentions légales

1. Éditeur et exploitant

Le site et la plateforme Pilostra sont édités et exploités par 9100-1461 Québec inc., société constituée au Québec, Canada.

Numéro d’entreprise du Québec (NEQ) : 1149815236

Courriel : info@pilostra.com

2. Hébergement de l’application Web

L’application Web Pilostra est hébergée et diffusée par Vercel Inc.

Les services backend, l’authentification, la base de données et le stockage principal de Pilostra utilisent également Supabase. Les informations relatives à l’hébergement des renseignements personnels et aux transferts internationaux sont détaillées dans la politique de confidentialité.

3. Propriété intellectuelle

Sauf indication contraire ou droits appartenant à des tiers, les éléments constituant Pilostra, notamment le logiciel, les interfaces, la structure, les textes, méthodes, marques, éléments graphiques et contenus propres à Pilostra sont protégés par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle. Aucun droit d’exploitation n’est accordé au-delà de ceux prévus par les contrats, licences ou autorisations applicables.

4. Contenus des organisations clientes

Les organisations clientes, partenaires et utilisateurs peuvent publier ou téléverser leurs propres contenus dans Pilostra. Les droits et responsabilités liés à ces contenus demeurent régis par les ententes applicables et par les droits de leurs titulaires.

5. Protection des renseignements personnels

Pour connaître les renseignements traités, les finalités, les fournisseurs, les mesures de protection et les droits des personnes, consultez la politique de confidentialité. Pour les témoins et technologies similaires, consultez la politique relative aux témoins.

6. Conditions contractuelles

L’utilisation de Pilostra peut être soumise à des conditions d’utilisation, à une licence SaaS, à une entente de service ou à d’autres conditions conclues avec l’organisation cliente. Les présentes mentions légales ne remplacent pas ces documents contractuels.